La session d'info Tarification ambulatoire s'adresse aux responsables de projet des hôpitaux et des cliniques. Une personne par hôpital peut être inscrite au moyen du formulaire d'inscription suivant.

Les séances d'info ont lieu régulièrement et se composent d'une partie d'information et d'une partie d'échange d'expériences. Dans la partie échange d'expériences, les hôpitaux doivent eux-mêmes communiquer et présenter leurs expériences.

Dates et sujets:

25 septembre 2025, 13:00-14:30 heures

6 novembre 2025, 13:00-14:30 heures 
 

L’expérience a montré que les nouvelles structures tarifaires soulèvent au début beaucoup de questions d’interprétation et d’application. Afin de clarifier rapidement les interrogations, un groupe de travail a été constitué par H+. Ce groupe de travail Modalités d’application se charge de traiter ces questions et d’y répondre. Celles auxquelles il n’est pas possible de répondre sont transmises à la commission paritaire prévue par la convention de structure tarifaire.

Les nouvelles structures tarifaires reposent sur des principes inédits ou modifiés, qui doivent être connus et compris par toutes les parties concernées. En collaboration avec ses partenaires – H+ Bildung et Espace Competence – H+ élabore des formations qui sont présentées directement sur les sites Web des deux centres de formation.

Les supports de formation sont disponibles au format PDF. Ces supports peuvent être utilisés par les hôpitaux pour former les utilisateurs (médecins et personnel soignant). Si vous avez besoin de la version PPT de la formation des utilisateurs, veuillez contacter gesamttarifsystem[at]hplus[dot]ch afin que nous puissions vous envoyer le jeu de diapositives par e-mail.

Formation utilisateur bases

La formation des utilisateurs peut également être dispensée directement par H+ Bildung: Tarifierung ambulante Medizin Anwenderschulung TAM- A

Le nouveau système tarifaire ambulatoire comprend un catalogue universel des prestations LKAAT. Cette nouveauté peut entraîner des questions d'application qui seront traitées dans le cadre du GT Saisie des prestations. De même, une mise à jour continue du catalogue est nécessaire et sera suivie par le GT Saisie des prestations.

LKAAT+ (Excel)
LKAAT+ (txt)
Transcodage TARMED-CPTMA

À la faveur de l’introduction du système tarifaire cohérent et de l’abandon de TARMED, l’évaluation des ressources dans REKOLE ne se fera plus sur la base des points tarifaires mais reposera sur d’autres éléments. La poursuite des travaux est confiée au groupe de travail CUFI et les résultats seront soumis à l’approbation de la commission REK.

Relève de TARMED: Effets sur REKOLE^®

Les nouvelles structures tarifaires doivent être intégrées aux solutions logicielles des hôpitaux et des cliniques. Bien que les softwares soient différents, il faut s’attendre à des questions récurrentes. Afin d’y apporter des réponses rapides en préservant les ressources et en portant l’accent sur les utilisateurs, le groupe de travail (GT) Application logicielle a été constitué par H+. Ce GT élabore des recommandations. Il est en contact étroit avec le GT Modalités d’application. 

Les séances d’info Application logicielle s'adresse aux éditeurs de logiciels. Les recommandations du GT Application logiciels sont expliquées lors des séances d'info.

Pour favoriser le transfert vers l’ambulatoire, les tarifs doivent être appropriés dans le secteur ambulatoire des hôpitaux également. Le remplacement de TARMED par des forfaits et des éléments de TARDOC offre une chance de faire évoluer des tarifs qui sont «gelés» de longue date. Pour que ce soit possible, les hôpitaux et les cliniques devront être à l’unisson et exiger ensemble les adaptations tarifaires tant attendues.

La session d'info Formation du prix s'adresse aux responsables des négociations des hôpitaux qui souhaitent participer à la coordination active et qui ont signé la déclaration d'engagement.

Un groupe de plus de 30 hôpitaux suisses (privés et publics) a analysé, en collaboration avec eonum, sur la base de données (voir ci-dessous la liste des hôpitaux fournissant des données), comment déterminer de manière aussi précise que possible la part des prestations médicales (part PM) dans les forfaits ambulatoires du nouveau système tarifaire global ambulatoire à partir de 2026. La part PM est notamment nécessaire comme base pour la rémunération des prestations ambulatoires des médecins agréés. 

Le groupe est arrivé à la conclusion que la part PM par forfait ambulatoire indiquée par l'OTMA, telle que publiée par l'OTMA dans le tableau récapitulatif (base : catalogue des forfaits ambulatoires v1.1c, état au 8 août 2025), doit être utilisée à cette fin. Pour les forfaits ambulatoires pour lesquels l'OTMA ne publie pas de parts médecin en raison d'un manque de données, on se base sur les évaluations de l'eonum, qui a calculé les parts PM à partir des données de facturation TARMED des hôpitaux participants.

Vous trouverez ci-dessous la liste des parts PM ainsi que la part d'anesthésie par forfait ambulatoire v1.1c (état au 8 août 2025). H+ recommande aux hôpitaux d'utiliser cette liste, par exemple comme base de facturation pour la rémunération des médecins agréés.

Catalogue forfaits ambulatoires: Parts de prestations médicales et d'anesthésie 2026 (Excel)

Vous pouvez consulter la vidéo des séances d'information du 20 et 26 septembre 2024 en vous connectant à l'aide du login eFlash.