Le fichier ITAR_K^® sera produit par la nouvelle plateforme SpiGes à partir de 2026. La commission ITAR_K^® conserve, quant à elle, la responsabilité du développement du fichier. Une reconnaissance accrue de la transparence des données relatives aux coûts et prestations des hôpitaux est dorénavant attendue de la part des autorités et des partenaires tarifaires.

Après plus de deux ans de discussion et de négociation, H+ et l’Office fédéral de la statistique (OFS) ont trouvé un terrain d’entente afin que le processus de production du fichier ITAR_K^® puisse s’insérer dans la nouvelle plateforme SpiGes. ITAR_K^® s’intègre donc au principe «Once-Only» développé par l’OFS concernant la préparation, la transmission et l’utilisation des données statistiques des hôpitaux relatives aux prestations stationnaires pour les négociations tarifaires, le développement des systèmes tarifaires et la production des statistiques fédérales. Ces trois processus utiliseront donc la même base de données qui ne sera préparée qu’une seule fois par année par les hôpitaux.

La plateforme SpiGes produira le fichier officiel et signé ITAR_K^® à partir de 2026 (données d’exploitation 2025). La migration du processus de production de ce fichier se déroulera jusqu’à la fin de l’année prochaine. Durant l’année 2025, la plateforme SpiGes produira une version Beta avec les données d’exploitation 2024 tandis que la plateforme ITAR_K^® continuera de produire le fichier ITAR_K^® officiel et signé. Cette année de transition et de test permettra de s’assurer du bon fonctionnement du nouveau processus de production du fichier à partir de la plateforme SpiGes. 

La majeure partie des données du fichier ITAR_K^® sera générée automatiquement par la plateforme SpiGes. Une petite partie des données, notamment les «informations supplémentaires» contenant du texte, devra être saisie manuellement par les hôpitaux. Ceux-ci auront ensuite toujours la possibilité et le temps de transmettre leur fichier Excel à un tiers (par exemple SBM) pour vérification avant de générer, sur la plateforme SpiGes, leur fichier signé final. Le fichier ITAR_K^® continuera d’être généré uniquement au format Excel. 

Pour une meilleure reconnaissance des efforts des hôpitaux en faveur de la transparence
La commission ITAR_K^® conserve la responsabilité du développement du fichier ITAR_K^®. L'OFS dispose d’un siège d'observateur dans la commission ITAR_K^® afin d'optimiser la communication entre les deux organismes et la rapidité de programmation de SpiGes.

Les hôpitaux réalisent ainsi un nouveau pas significatif sur le chemin de la transparence des données relatives à leurs coûts et prestations. Ces derniers attendent dorénavant de la part des autorités et des partenaires tarifaire une reconnaissance accrue du travail qui a été accompli jusque-là et des données qui seront transmises à la plateforme SpiGes.

SpiGes est le premier projet du programme DigiSanté à être mis en œuvre. Il vise à simplifier la collecte et l’utilisation des données hospitalières relatives aux séjours stationnaires. Il sera suivi par une cinquantaine de projets qui, par la mise en place de processus de digitalisation, viseront à simplifier les flux de transmission d’information administrative entre les hôpitaux et leur environnement.