Comparaison entre les listes des analyses et précision concernant l’OPAS
H+ a comparé la liste des analyses révisée par l’OFSP avec la version en vigueur actuellement. De plus, le Secrétariat central rappelle aux membres que, selon l’OPAS, une garantie préalable de prise en charge des coûts est nécessaire en cas de spondylodèse.
L’OFSP a revu en profondeur la liste des analyses et l’a actualisée en fonction des dernières connaissances scientifiques et de l’état des techniques de laboratoire. De plus, un manuel d’utilisation accompagne désormais la liste des analyses. Mais comme il n’existe pas de protocole des modifications, H+ a comparé la version en vigueur avec celle qui s’appliquera dès le 1er janvier 2021. Vous trouverez le document prochainement sur le site Web de H+.
Importance de l’OPAS pour la prise en charge des coûts
L’ordonnance sur les prestations dans l’assurance obligatoire des soins en cas de maladie (OPAS) fixe les prestations qui sont remboursées par l’assurance obligatoire des soins (AOS) et celles qui ne le sont pas. Bien qu’il ne s’agisse pas d’une liste exhaustive, elle doit impérativement être respectée dans le cadre de la garantie des coûts. Il faut d’une part que les patients soient avertis avant l’examen et le traitement si la prestation n’est pas remboursée par l’AOS (devoir d’information) et d’autre part que les conditions préalables fixées dans l’OPAS soient remplies. Un assureur a attiré l’attention de H+ sur le fait que l’obligation d’une garantie de prise en charge des coûts pour la spondylodèse par cage intersomatique ou greffe osseuse (annexe 1, chapitre 2.3 OPAS), par exemple, n’est souvent pas respectée.
Responsables Tarifs et conventions: actualisation de la liste de distribution
Le département Tarifs de H+ prévoit de transmettre rapidement et directement par e-mail les informations importantes aux responsables du secteur Tarifs et conventions. La liste des interlocuteurs pour ce domaine fait chaque année l’objet d’un contrôle et d’une actualisation dans le cadre du relevé des membres. Comme cette liste sera utilisée de manière plus active, H+ va demander aux directions, lors d’une brève enquête séparée, de contrôler l’exactitude des indications et si besoin de les corriger.
