Le 1^er janvier 2023 entreront en vigueur des modifications apportées à l’annexe 1 de l’ordonnance sur l’enregistrement des maladies oncologiques. La révision concerne l’obligation de déclarer des basaliomes et des micro-adénomes hypophysaires hormono-inactifs.

Nous vous remercions de prendre connaissance des adaptations suivantes relatives à l’ordonnance sur l’enregistrement des maladies oncologiques (OEMO) qui entreront en vigueur le 1^er janvier 2023. Ces modifications s’appliquent aux tumeurs qui seront diagnostiquées à compter de cette date. Vous trouverez de plus amples informations dans le courrier de l’Organe national d’enregistrement du cancer.

Obligation de déclarer des basaliomes sélectionnés
La définition des «basaliomes» exclus de l’obligation de déclarer est précisée. L’exclusion de l’obligation de déclarer s’applique uniquement aux cancers de la peau (CIM-10: C44) et au groupe morphologique des basaliomes 8090–8098 selon la CIM-O (voir ci-dessous). Les carcinomes basocellulaires d’autres localisations tels que le col de l’utérus sont soumis à l’obligation de déclarer.

Chez les enfants et les adolescents, toutes les tumeurs malignes, y compris les basaliomes, étaient jusqu’à présent soumises à l’obligation de déclarer. Avec la révision, les mêmes dispositions que pour les adultes s’appliquent dans la déclaration des données de base en cas de basaliomes.

Suppression de l’obligation de déclarer des micro-adénomes hypophysaires hormono-inactifs < 10 mm
L’obligation de déclarer des micro-adénomes hypophysaires hormono-inactifs d’un diamètre inférieur à 10 mm est supprimée.