De plus en plus de cantons invitent les hôpitaux à fournir un fichier ITAR_K^© par site hospitalier. Dans ce contexte, la notion de site hospitalier à laquelle ces cantons se réfèrent correspond à la définition établie unilatéralement dans les recommandations de la CDS sur la planification hospitalière. Cette référence est incompatible avec l’outil ITAR_K^©. H+ recommande à ses membres de ne pas donner suite à cette requête.

H+ souhaite rappeler qu’ITAR_K^© a été élaboré et continuellement développé depuis 10 ans afin de reproduire et de regrouper les coûts par cas/mandat d’un établissement suivant certains tarifs et activités spécifiques; ce dans le but de définir – par tarif et/ou activité spécifique – les charges (AOS) pertinentes à considérer pour le financement des prestations.

Dans cette optique, ITAR_K^© repose sur une définition du site hospitalier correspondant à l’entité juridique de l’hôpital, disposant d’un bilan et d’un compte de résultat. ITAR_K^© n’est pas un outil conçu pour réaliser les objectifs de la planification hospitalière cantonale ou de l’analyse de l’économicité et ne peut – en conséquence – être utilisé tel quel dans ces contextes. H+ invite ses membres à remplir et à utiliser ITAR_K^© uniquement selon le modèle prévu et à communiquer cette information à la CDS si besoin.

La problématique de la définition du site dépasse ITAR_K^©
H+ constate en effet l’existence de plusieurs définitions et conceptions de la notion de site hospitalier. Ces définitions ont été élaborées par différents acteurs nationaux afin de répondre à des besoins et à des buts spécifiques.

De manière générale, la coexistence de plusieurs définitions du site hospitalier ne pose pas de problème en soi et est tout à fait envisageable. Cependant, l’utilisation de certaines définitions dans des contextes pour lesquels elles n’ont pas été prévues pose problème et constitue une source de confusion.

Matrice de définition du site hospitalier
Il est nécessaire que les acteurs s’entendent sur les différentes définitions du site hospitalier en reconnaissant les buts et les besoins auxquels elles répondent. Cela permettrait d’éviter l’utilisation d’outils dans des contextes pour lesquels ils n’ont pas été prévus.

H+ souhaite que tous les acteurs ayant développé une définition de site hospitalier se réunissent autour d’une table pour construire ensemble une matrice de définition du site hospitalier. Cette matrice doit permettre, outre la description de la définition proprement dite, d’expliquer le contexte, les raisons et le but de cette définition. La matrice de définition du site hospitalier doit également informer sur l’impact et la relation que certaines définitions du site ont notamment avec des outils nationaux reconnus (par ex. ITAR_K^©).