Les thérapies cellulaire CAR-T (Chimeric Antigen Receptor) sont inscrites depuis le 1^er janvier 2020 dans l’ordonnance sur les prestations de l’assurance des soins (OPAS) en tant que prestations obligatoires en cours d’évaluation.

Vu le coût élevé de ces traitements, les coûts des cellules CAR-T sont rémunérés séparément des forfaits par cas SwissDRG (art. 49 al. 1 phr. 4 LAMal).

Conventions tarifaires
La convention tarifaire cadre régit les processus administratifs et les principes de traitement ainsi que la rémunération du prélèvement et de la modification des cellules (aphérèse) pour toutes les thérapies cellulaires CAR-T, indépendamment du produit ou du titulaire de l’autorisation.

Les conventions tarifaires additionnelles régissent les modalités spécifiques et le montant de la rémunération des différents produits.

Vous accéderez via le login eFlash à la convention tarifaire cadre et aux formulaires d’adhésion aux conventions tarifaires aditionelles.