H+ et Swiss Mental Health Care (SMHC) ont lancé début 2023 le projet «Cliniques psychiatriques de jour». L’objectif consiste d’une part à faire le point sur l’organisation et sur les exigences minimales des cliniques psychiatriques de jour. D’autre part, leurs prestations seront répertoriées, catégorisées et évaluées à l’aune de leur prise en charge par l’AOS.

En psychiatrie, le principe de l’ambulatoire avant le stationnaire prévaut depuis plus de 20 ans. Les cliniques de jour en santé mentale constituent donc un maillon particulièrement important de la chaîne de soins. Cette offre contribue à éviter un séjour stationnaire à certain-e-s patientes et patients ou permet de le raccourcir. Dans le cadre du financement de la LAMal, les cliniques de jour ne parviennent pas à couvrir leurs coûts et doivent être subventionnées par les cantons. Or ce soutien n’est pas égal dans tous les cantons. La gestion de ces cliniques ne repose dès lors pas sur une base financière garantie et durable. De plus, le financement par les assureurs et les cantons ne repose pas partout sur la prise en charge ou non des prestations par l’AOS. En outre, ces institutions sont organisées de manière parfois très hétérogène, ce qui complique la comparabilité des prestations et la négociation de forfaits.

Les cliniques de jour sous la loupe avec deux sous-projets
Avec leur projet «Cliniques psychiatriques de jour», H+ et SMHC déclinent ce thème en deux parties: les «Directives pour la conception de cliniques psychiatriques de jour en milieu hospitalier» de la CDS servent de base au premier sous-projet. Elles seront examinées par un vaste groupe d’expert-e-s et mises en consultation auprès des membres de H+ et de SMHC. Dans le second sous-projet, les prestations de ces cliniques seront répertoriées. L’objectif consiste à déterminer quelles prestations, ou paquets de prestations, font l’objet ou non d’une prise en charge en vertu de la LAMal, de l’OAMal et de l’OPAS.

L’OFSP, la CDS, Curafutura, la CSS, santésuisse, HSK et tarifsuisse sont également représentés dans le groupe d’accompagnement de ce projet, dont la direction est partagée par Bernhard Freudiger (responsable technique Tarifs chez H+) et Marita Verbali (Verbali Consulting).