Décisions REK
Les décisions REK prises jusqu’au 31.12.2018 ont été intégrées dans la solution de branche REKOLE® 5e édition 2018. Les décisions plus récentes ci-dessous sont numérotées à la suite.
Abréviations
(A) = Acceptée
(R) = Rejetée
(Rap) = Rejetée avec précisions
(R & Aac) = Rejetée et Acceptée avec contre-proposition
- Décisions REK 2020
- Décision REK 19_002 (A): 11.3 Le calcul unitaire des revenus
- Décision REK 19_006 (A): 8.6.2 Les centres de charges fournisseurs de prestations
- Décision REK 19_007 (R&Aac): 7.7 Détermination des intérêts calculés sur les actifs immobilisés
- Décision REK 20_001 (Rap): 9.7 Ensemble de règles du cas administratif ainsi que 9.7.5 Réadmission suite à un transfert, 9.7.6 Réadmission suite à une réhospitalisation, 9.7.7 Congés
- Décisions REK 2019
- Décision REK 19_001 (A): Précision dans le chapitre 10.9 Médicaments, Implants, sang, matériel, etc.Date de mise en ligne: 21.3.2019
- Décision REK 19_004 (R): 6.4.2 Commentaire relatif au plan des charges par natureDate de mise en ligne: 19.12.2019
- Décision REK 19_003 (R): 7.2.3 objets en leasing Date de mise en ligne: 19.12.2019
- Décision REK 19_001 (A): Précision dans le chapitre 10.9 Médicaments, Implants, sang, matériel, etc.
- Décisions REK 2018
- Décision REK 18_001 (R&Aac): Nouveau centre de charges obligatoires 40 Psychologie et adaptation de l’attribution de certains centres de charges facultatifsDate de mise en ligne: 31.10.2018
- Décision REK 18_002 (R): Traitement des rabais/escompte dans le calcul du coût par cas AOSDate de mise en ligne: 05.07.2018
- Décision REK 18_003 (A): Nouveau centre de charges 21 Laboratoire de cathétérisme cardiaqueDate de mise en ligne: 31.10.2018
- Décision REK 18_004 (R): Définition du cas administratif: Réhospitalisation suite à un transfert – règle des 14 jours réadaptationDate de mise en ligne: 21.3.2019
- Décision REK 18_005 (R): Précision quant à la structure du plan comptable IDate de mise en ligne: 21.3.2019
- Décision REK 18_006 (R): Précision quant à la structure du plan comptable IIDate de mise en ligne: 21.3.2019
- Décision REK 18_007 (R): Définition du cas administratif: règle de congéDate de mise en ligne: 21.3.2019
- Décision REK 18_001 (R&Aac): Nouveau centre de charges obligatoires 40 Psychologie et adaptation de l’attribution de certains centres de charges facultatifs
- Décisions REK 2017
- Décision REK 17_001 (RaP): Nouvelle unité d’oeuvre pour l’administration des patients (variante maximale)Date de mise en ligne: 18.09.2017
- Décision REK 17_002 (A): Nouvelle unité d’oeuvre pour les SI: les Points NEMS Date de mise en ligne: 18.09.2017Date de mise en ligne: 18.09.2017
- Décision REK 17_003 (A): Attribution des charges post partumDate de mise en ligne: 18.09.2017
- Décision REK 17_004 (A): Précision dans le relevé de l'unité finale d'imputationDate de mise en ligne: 28.11.2017
- Décision REK 17_005 (R): Ensemble de règle du cas administratif, exception réadaptationDate de mise en ligne: 08.02.2018
- Décision REK 17_001 (RaP): Nouvelle unité d’oeuvre pour l’administration des patients (variante maximale)
- Décisions REK 2016
- Décision REK 16_001 (R & AaC): La notion de «cabinets médicaux en tant qu’exploitations annexes» est définie plus précisement
- Décision REK 16_002 (R & AaC): La notion de «cabinets médicaux en tant qu’exploitations annexes» est définie plus précisement
- Décision REK 16_003 (R & AaC): Relevé d’activité R & Eu suivant le temps effectif de travail
- Décision REK 16_004 (Rap): Saisie des prestations de soins précisée
- Décisions REK 2015
- Décision REK 15_001 (R): Les impôts sur le revenu ne sont pas des coûtsDate de mise en ligne: 12.01.2016
- Décision REK 15_002 (R): Comptabilisation des charges et produits des prestations de formation non-universitaireDate de mise en ligne: 12.01.2016
- Décision REK 15_003 (A): Procédure d’imputation pour certains corps médicauxDate de mise en ligne: 12.01.2016
- Décision REK 15_004 (A): Définition/limitation des coûts directs: modification de la valeur seuil en francs Date de mise en ligne: 12.01.2016
- Décision REK 15_005 (A): Présentation séparée des CUI au niveau des unités finales d‘imputationDate de mise en ligne: 12.01.2016
- Décision REK 15_001 (R): Les impôts sur le revenu ne sont pas des coûts
- Décisions REK 2014
- Décision REK 11_002 (A): Détermination des charges de recherche et de formation universitaire
- Décision REK 13_005 (A): Traitement des unité de soins intermédiaires (IMCU) reconnues dans la calculation
- Décision REK 14_001 (A): Définitions de base : activités de PIG et des comptabilisations correspondantes des contributions des PIG
- Décision REK 14_002 (Z): Les charges de recapitalisation de caisse de pensions sont des charges exceptionnelles de personnel
- Décision REK 14_003 (R): Imputation des charges de médicaments et d’implants y. c. taux de supplément CG sur les unités finales d’imputation
- Décision REK 14_004 (R): Traitement des coûts médicaux pour les centres de charges obligatoires de REKOLE®
- Décision REK 14_005 (A): Prévoyant la comptabilisation des pertes sur débiteurs et des ducroires en tant que déductions sur le produit
- Décision REK 14_006 (A): Imputation des activités (médicales et techniques) en salle d’opération / harmonisation des intervalles de temps
- Glossaire des temps de procédures et chiffres clés péri-opératoiresUne recommandation générale des organismes suivants: BDA/DGAI, BDC/DGCH et VOPM, Version 2016
- Décision REK 14_007 (R): Définition des grands appareils et de leurs imputations spécifiques
